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LucileAdmin- Messages : 230
Date d'inscription : 11/11/2012
Age : 34 
Règlement de l'association
Ven 26 Avr 2013 - 16:06
Règlement intérieur de l’association BD à Bord
Article 1 – Agrément des nouveaux membres.
Tout nouveau membre doit être parrainé et présenté par un membre de l’association, préalablement à
son agrément.
Le nouveau membre ne peut pas être considéré comme adhérent avant présentation par un membre
du bureau ou lors d'une séance de l'atelier.
Son inscription est validée par le bureau statuant à la majorité de tous ses membres.
Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.
Les adhérents doivent être majeurs, et s'engagent à être présents à la majorité des ateliers ou
réunions.
Exceptionnellement, des adhérents mineurs peuvent être acceptés. Dans ce cas, le bureau doit
donner son accord à l'unanimité.
Une séance de découverte est possible pour les personnes souhaitant voir comment se passe le
travail en atelier avant d'adhérer à l'association.
Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
1. La démission doit être adressée au président. Elle n’a pas à être motivée par le membre
démissionnaire.
2. Comme indiqué à l’article «7» des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le
conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- la participation à aucune des activités de l’association ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de
l’association ou à sa réputation.
L’ intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision
d’exclusion.
La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des
membres présents.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission,
d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
1. Votes des membres présents
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le
conseil.
2. Votes par procuration
Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire
représenter par un mandataire.
Article 4 – Indemnités de remboursement.
Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des
frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.
Article 5 – Travail en Atelier
Le travail au sein d'un atelier nécessite de respecter certaines règles :
ne pas fumer, ne pas être sous l'emprise d'alcool ou de drogues, ne pas incommoder les autres par
sa propre musique (même aux écouteurs).
Chaque adhérent travaille avec son propre matériel : feuilles, crayons, colle, ciseau, peinture...
L'atelier peut prêter certains matériels sous certaines conditions.
L'association peut demander une caution en fonction du prix du matériel prêté.
Les adhérents doivent laisser le lieu propre à la fin de chaque séance.
Les dates et les heures des ateliers sont proposées en début d'année par le secrétaire. Le planning
est validé par le bureau à la majorité.
Article 6 – Publications
L 'association peut éditer des publications de type « fanzines »
Un adhérent ne peut exiger la parution d'un dessin, d'une planche ou d'un article dans les diverses
publications éditées par l'association.
Le choix des articles et des dessins/illustrations est fait par le rédacteur en chef de la publication.
Le rédacteur en chef est obligatoirement un membre du bureau de l'association.
Il est choisi lors d'une réunion du bureau à la majorité des votants.
Article 7 – Coût de l'adhésion
Le coût de l'adhésion est revu chaque année.
Le montant de la cotisation est proposé par le trésorier, et validé par le bureau, à la majorité.
Article 8 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire
à la majorité simple ou par exemple des deux tiers des membres.
Article 1 – Agrément des nouveaux membres.
Tout nouveau membre doit être parrainé et présenté par un membre de l’association, préalablement à
son agrément.
Le nouveau membre ne peut pas être considéré comme adhérent avant présentation par un membre
du bureau ou lors d'une séance de l'atelier.
Son inscription est validée par le bureau statuant à la majorité de tous ses membres.
Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.
Les adhérents doivent être majeurs, et s'engagent à être présents à la majorité des ateliers ou
réunions.
Exceptionnellement, des adhérents mineurs peuvent être acceptés. Dans ce cas, le bureau doit
donner son accord à l'unanimité.
Une séance de découverte est possible pour les personnes souhaitant voir comment se passe le
travail en atelier avant d'adhérer à l'association.
Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
1. La démission doit être adressée au président. Elle n’a pas à être motivée par le membre
démissionnaire.
2. Comme indiqué à l’article «7» des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le
conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- la participation à aucune des activités de l’association ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de
l’association ou à sa réputation.
L’ intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision
d’exclusion.
La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des
membres présents.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission,
d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
1. Votes des membres présents
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le
conseil.
2. Votes par procuration
Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire
représenter par un mandataire.
Article 4 – Indemnités de remboursement.
Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des
frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.
Article 5 – Travail en Atelier
Le travail au sein d'un atelier nécessite de respecter certaines règles :
ne pas fumer, ne pas être sous l'emprise d'alcool ou de drogues, ne pas incommoder les autres par
sa propre musique (même aux écouteurs).
Chaque adhérent travaille avec son propre matériel : feuilles, crayons, colle, ciseau, peinture...
L'atelier peut prêter certains matériels sous certaines conditions.
L'association peut demander une caution en fonction du prix du matériel prêté.
Les adhérents doivent laisser le lieu propre à la fin de chaque séance.
Les dates et les heures des ateliers sont proposées en début d'année par le secrétaire. Le planning
est validé par le bureau à la majorité.
Article 6 – Publications
L 'association peut éditer des publications de type « fanzines »
Un adhérent ne peut exiger la parution d'un dessin, d'une planche ou d'un article dans les diverses
publications éditées par l'association.
Le choix des articles et des dessins/illustrations est fait par le rédacteur en chef de la publication.
Le rédacteur en chef est obligatoirement un membre du bureau de l'association.
Il est choisi lors d'une réunion du bureau à la majorité des votants.
Article 7 – Coût de l'adhésion
Le coût de l'adhésion est revu chaque année.
Le montant de la cotisation est proposé par le trésorier, et validé par le bureau, à la majorité.
Article 8 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire
à la majorité simple ou par exemple des deux tiers des membres.
DeedeeAdmin- Messages : 302
Date d'inscription : 01/02/2013
Re: Règlement de l'association
Ven 25 Oct 2013 - 12:48
En toute honnêteté, l'impression de la v2, distribuée par Daisy à la dernière séance, m'a permis de relire ce règlement, et j'avoue avoir qlq incompréhensions persistantes :
Manquerait pas un petit qlq chose, là ?
Pour moi le rédac chef a un rôle de coordinateur avant tout.
)
Pourquoi ne pas faire comme avec les membres du bureau, qui sont choisis par tous ?
Pour le reste pas de pb pour moi; mais pourquoi avoir tendance à "brider" les "simples" membres ? Je crois au contraire qu'il faut permettre à tous de s'impliquer le plus possible dans l'asso, non ?
Je vote pour que "BD à bord" ne se prenne pas trop au sérieux...
Je dois mal comprendre la finalité de cette phrase (?) On est pas dans un tribunal, non ?
Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
[..] 2. Comme indiqué à l’article «7» des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le
conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
[..] - une condamnation pénale pour crime et délit ;
Le "conseil" = le "bureau" ? Si oui, je trouve personnellement que ce genre de décision doit simplement être votée par les membres (sans distinction)
La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des
membres présents.
Cela veut dire que si le bureau lui a donné préalablement son accord pour entreprendre tel frais, un membre ne peut pas être remboursé lui aussi ?
Article 4 – Indemnités de remboursement.
Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des
fais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.
Manquerait pas un petit qlq chose, là ?
Pour moi, c'est le rôle du comité de rédaction (puisqu'il apparait dans la page 3 du fanzine), car cela éviterait des prises de décisions maladroites aux yeux des membres (puisque prise que par une seule personne). Ce comité ne serait pas forcément les membres du bureau; et, effectivement, le rédac chef pourrait au pire trancher en cas de non décision par le vote.
Article 6 – Publications
[...] Le choix des articles et des dessins/illustrations est fait par le rédacteur en chef de la publication.
Pour moi le rédac chef a un rôle de coordinateur avant tout.
Ah bon. Je suis déçu, l'expérience m'aurait bien tenté, moi, misérable petit membre de l'asso...
Le rédacteur en chef est obligatoirement un membre du bureau de l'association.
Pas d'accord, ce doit être un choix soumis à tous les membres (les réunions de bureau comprennent seulement 3 membres; il suffit que 2 se présentent et là je me marre pour les votes
Il est choisi lors d'une réunion du bureau à la majorité des votants.
)Pourquoi ne pas faire comme avec les membres du bureau, qui sont choisis par tous ?
Pour le reste pas de pb pour moi; mais pourquoi avoir tendance à "brider" les "simples" membres ? Je crois au contraire qu'il faut permettre à tous de s'impliquer le plus possible dans l'asso, non ?
Je vote pour que "BD à bord" ne se prenne pas trop au sérieux...
MRMembre du bureau
- Messages : 126
Date d'inscription : 16/12/2012
Re: Règlement de l'association
Dim 27 Oct 2013 - 17:24
bonjour à tous,
quelques précisions par rapport au message de Deedee :
Article 2 : Exclusion :
- le terme "condamnation pénale pour crime et délit" est un peu fort, certes, mais il est conseillé de la notifier dans le règlement de toutes les assos. Pour protéger l'association si jamais quelqu'un part avec la caisse par exemple.
- exclusion votée par le conseil (= bureau) : rien n'empêche le bureau de demander l'avis de tous les adhérents par vote avant de se prononcer.
Article 4 : remboursements
le bureau peut bien sûr autoriser un remboursement à un adhérent dans certains cas exceptionnels, mais dans l'usage seuls les membres du bureau peuvent être rembourser des frais de déplacements liés au fonctionnement de l'asso, par ex.
Article 6 : rôle rédac chef
- là-dessus, je tiens à ce que cela reste un rôle pour un membre du bureau, à cause de la responsabilité juridique des dirigeants de l'asso:
"En ce qui concerne les dirigeants, leur responsabilité est appréciée par le tribunal en fonction des faits ; ils peuvent éventuellement être condamnés pour des actes faits par d'autres personnes (article 1384 du code civil : On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde)."
En effet, en exagérant honteusement, si le rédac chef maintient une BD extrémiste dans le fanzine : genre "j'aime Hitler", ce sont les dirigeants et en particulier le président qui sont responsables devant la loi. De même pour les plagiats, les droits à l'image, la bonne retranscriptions des interviews, les images hyper violentes...
- pour le rôle du rédac chef : il y a bien un comité de rédaction qui valide les publications du fanzine, et c'est le rédac chef qui tranche en cas de vote 50/50, et qui garantit le suivi du planning (entre autres)
- choix du rédac chef : par l'ensemble des adhérents : pourquoi pas, on en parlera lors d'une prochaine réunion du bureau.
Je suis d'accord pour que BD à Bord ne se prenne pas trop au sérieux, mais je pense que plus les règles sont précises, moins il y aura de malentendus éventuels entre nous.
le règlement n'est bien sûr pas figé, et toutes les améliorations sont les bienvenues.
Martial
quelques précisions par rapport au message de Deedee :
Article 2 : Exclusion :
- le terme "condamnation pénale pour crime et délit" est un peu fort, certes, mais il est conseillé de la notifier dans le règlement de toutes les assos. Pour protéger l'association si jamais quelqu'un part avec la caisse par exemple.
- exclusion votée par le conseil (= bureau) : rien n'empêche le bureau de demander l'avis de tous les adhérents par vote avant de se prononcer.
Article 4 : remboursements
le bureau peut bien sûr autoriser un remboursement à un adhérent dans certains cas exceptionnels, mais dans l'usage seuls les membres du bureau peuvent être rembourser des frais de déplacements liés au fonctionnement de l'asso, par ex.
Article 6 : rôle rédac chef
- là-dessus, je tiens à ce que cela reste un rôle pour un membre du bureau, à cause de la responsabilité juridique des dirigeants de l'asso:
"En ce qui concerne les dirigeants, leur responsabilité est appréciée par le tribunal en fonction des faits ; ils peuvent éventuellement être condamnés pour des actes faits par d'autres personnes (article 1384 du code civil : On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde)."
En effet, en exagérant honteusement, si le rédac chef maintient une BD extrémiste dans le fanzine : genre "j'aime Hitler", ce sont les dirigeants et en particulier le président qui sont responsables devant la loi. De même pour les plagiats, les droits à l'image, la bonne retranscriptions des interviews, les images hyper violentes...
- pour le rôle du rédac chef : il y a bien un comité de rédaction qui valide les publications du fanzine, et c'est le rédac chef qui tranche en cas de vote 50/50, et qui garantit le suivi du planning (entre autres)
- choix du rédac chef : par l'ensemble des adhérents : pourquoi pas, on en parlera lors d'une prochaine réunion du bureau.
Je suis d'accord pour que BD à Bord ne se prenne pas trop au sérieux, mais je pense que plus les règles sont précises, moins il y aura de malentendus éventuels entre nous.
le règlement n'est bien sûr pas figé, et toutes les améliorations sont les bienvenues.
Martial
- DeedeeAdmin
- Messages : 302
Date d'inscription : 01/02/2013
Re: Règlement de l'association
Dim 27 Oct 2013 - 23:42
Merci pour la pertinence et la clarté de tes réponses Martial, je comprends mieux le pourquoi du comment.
Je pense également que plus les règles sont précises, moins il y aura de malentendus : c'est pourquoi je me suis permis ces "titillemements" (qui alimente mon côté légendaire de chieur)
Pour l'article 4 : peut-être y apporter ce que tu nous précises ? A vous de voir.
Pour l'article 6 : tout à fait d'accord, le redac chef à une responsabilité juridique; mais si cette fonction peut être cumulée avec celle de président, secrétaire ou trésorier, elle peut tout aussi être une fonction à part entière, non (en d'autres termes un 4ème statut pour le bureau) ?
Encore 2 ptites questions :
- Concernant le comité de rédaction, s'agira-t-il tjrs du bureau ?
- Une AG est-elle prévue (en début ou fin d'année) ?
PS : Internet n'étant pas le meilleur moyen de parler de tout ça (vu l'interprétation approximative des msg), rien ne vaut bien-sûr la discussion dans le monde réel.. je soumet surtout ces interrogations pour qu'on puisse mieux les aborder lors de l'atelier...
Ah maizofaite, toute mes félicitudes au popa et la moman
!
Je pense également que plus les règles sont précises, moins il y aura de malentendus : c'est pourquoi je me suis permis ces "titillemements" (qui alimente mon côté légendaire de chieur)
Pour l'article 4 : peut-être y apporter ce que tu nous précises ? A vous de voir.
Pour l'article 6 : tout à fait d'accord, le redac chef à une responsabilité juridique; mais si cette fonction peut être cumulée avec celle de président, secrétaire ou trésorier, elle peut tout aussi être une fonction à part entière, non (en d'autres termes un 4ème statut pour le bureau) ?
Encore 2 ptites questions :
- Concernant le comité de rédaction, s'agira-t-il tjrs du bureau ?
- Une AG est-elle prévue (en début ou fin d'année) ?
PS : Internet n'étant pas le meilleur moyen de parler de tout ça (vu l'interprétation approximative des msg), rien ne vaut bien-sûr la discussion dans le monde réel.. je soumet surtout ces interrogations pour qu'on puisse mieux les aborder lors de l'atelier...
Ah maizofaite, toute mes félicitudes au popa et la moman
!- MRMembre du bureau
- Messages : 126
Date d'inscription : 16/12/2012
Re: Règlement de l'association
Mar 29 Oct 2013 - 10:45
réponse aux 2 questions :
- Concernant le comité de rédaction, s'agira-t-il tjrs du bureau ?
pas forcément, mais il ne faut pas trop de personnes, pour que les décisions soient plus simples et rapides : à 3 c'est bien, à 4 pourquoi pas.
- Une AG est-elle prévue (en début ou fin d'année) ?
oui, je vais programmer une AG prochainement : en décembre, ça serait bien.
- Concernant le comité de rédaction, s'agira-t-il tjrs du bureau ?
pas forcément, mais il ne faut pas trop de personnes, pour que les décisions soient plus simples et rapides : à 3 c'est bien, à 4 pourquoi pas.
- Une AG est-elle prévue (en début ou fin d'année) ?
oui, je vais programmer une AG prochainement : en décembre, ça serait bien.
- LucileAdmin
- Messages : 230
Date d'inscription : 11/11/2012
Age : 34
Re: Règlement de l'association
Dim 10 Nov 2013 - 18:48
Hé bien ça m'a permis de mieux comprendre pourquoi c'était important que le rédacteur en chef soit membre du bureau. Avec ces responsabilités juridiques et pénales, je suis donc d'accord avec Martial qu'il vaut donc mieux que ça soit quelqu'un du bureau. Créer une 4e place au bureau pourrait alors être une bonne idée (mais il faudra y penser en fin d'année précédente pour l'élire pour l'année suivante, non ?)
- DeedeeAdmin
- Messages : 302
Date d'inscription : 01/02/2013
Re: Règlement de l'association
Mer 19 Nov 2014 - 9:09
Serait-il possible d'afficher l'année des post ? Je crois que tu viens de répondre à un message datant d'un an (d'ailleurs, Martial : et cette AG ?)...
Pour moi il y a une différence entre :
- rédacteur en chef : a un rôle de coordination, principalement
- responsable de publication : est responsable du contenu, et possède droit de veto (pour moi dans notre asso c'est le bureau)
Mais que ce soit clair : je respecte votre choix et votre façon de voir, mais je continue de penser que le redac chef ne doit pas obligatoirement être un des membres du bureau.
Merci
PS : une fois encore le forum n'est pas le meilleur endroit pour en parler...
Pour moi il y a une différence entre :
- rédacteur en chef : a un rôle de coordination, principalement
- responsable de publication : est responsable du contenu, et possède droit de veto (pour moi dans notre asso c'est le bureau)
Mais que ce soit clair : je respecte votre choix et votre façon de voir, mais je continue de penser que le redac chef ne doit pas obligatoirement être un des membres du bureau.
Merci
PS : une fois encore le forum n'est pas le meilleur endroit pour en parler...
- LucileAdmin
- Messages : 230
Date d'inscription : 11/11/2012
Age : 34
Re: Règlement de l'association
Mer 19 Nov 2014 - 10:33
Euh... C'est toi qui a répondu à un message qui date d'un an 
Mon message précédent est daté du 10 nov 2013
Moi je vois l'année des posts, pas toi ?
Je vois ce que tu veux dire. A discuter, ça peut bien se combiner comme ça peut compliquer les choses et induire plus de retards...?
Mon message précédent est daté du 10 nov 2013
Moi je vois l'année des posts, pas toi ?
Je vois ce que tu veux dire. A discuter, ça peut bien se combiner comme ça peut compliquer les choses et induire plus de retards...?
- DeedeeAdmin
- Messages : 302
Date d'inscription : 01/02/2013
Re: Règlement de l'association
Mer 19 Nov 2014 - 19:04
Ah ? Euh..Lucile a écrit:Euh... C'est toi qui a répondu à un message qui date d'un an
Mon message précédent est daté du 10 nov 2013
Moi je vois l'année des posts, pas toi ?
Ben non, je ne vois pas l'année, je n'ai pas ce privilège
- LucileAdmin
- Messages : 230
Date d'inscription : 11/11/2012
Age : 34
Re: Règlement de l'association
Jeu 20 Nov 2014 - 10:20
Tu es pourtant admin comme moi 
En fait je crois que c'est un paramètre que chacun peut personnaliser. Va dans "profil" et dans tes préférences. Tu peux choisir une format de date !
Je vais voir si il y a moyen de mettre un format par défaut plus cool pour l'ensemble...
*edit* Voilà c'est fait ! On peut configurer soit-même la date comme on le souhaite mais par défaut elle affiche l'année quand même
En fait je crois que c'est un paramètre que chacun peut personnaliser. Va dans "profil" et dans tes préférences. Tu peux choisir une format de date !
Je vais voir si il y a moyen de mettre un format par défaut plus cool pour l'ensemble...
*edit* Voilà c'est fait ! On peut configurer soit-même la date comme on le souhaite mais par défaut elle affiche l'année quand même
- DeedeeAdmin
- Messages : 302
Date d'inscription : 01/02/2013
Re: Règlement de l'association
Ven 21 Nov 2014 - 7:56
Quand tu dis "par défaut elle affiche l'année" cela veut-il dire seulement pour les nouveaux inscrits ?
En tout cas en tant que membre déjà inscrit, je ne l'avais toujours pas. Du coup, oui, j'ai été dans mes préférences et là c'est bon, merci
En tout cas en tant que membre déjà inscrit, je ne l'avais toujours pas. Du coup, oui, j'ai été dans mes préférences et là c'est bon, merci
- LucileAdmin
- Messages : 230
Date d'inscription : 11/11/2012
Age : 34
Re: Règlement de l'association
Ven 21 Nov 2014 - 9:55
Je viens de tester avec un ancien membre de test et l'année apparaît !
- DeedeeAdmin
- Messages : 302
Date d'inscription : 01/02/2013
Re: Règlement de l'association
Ven 21 Nov 2014 - 18:48
On se croirait presque au boulot, non 
Bref, pour moi je l'ai eu en passant par mon profil. Mystère...
Bref, pour moi je l'ai eu en passant par mon profil. Mystère...
- LucileAdmin
- Messages : 230
Date d'inscription : 11/11/2012
Age : 34
Re: Règlement de l'association
Mar 25 Nov 2014 - 8:49
Ahahahah oui
Peut-être parce que tu es admin, ça change pas tes prefs ? Hypothèse...
Peut-être parce que tu es admin, ça change pas tes prefs ? Hypothèse...
_margueriteMembre du bureau- Messages : 336
Date d'inscription : 29/01/2013
Re: Règlement de l'association
Dim 30 Nov 2014 - 18:36
Bah, juste pour dire, que sans aller dans les préférences, je voyais pas non plus l'année
Maintenant c'est bon
Maintenant c'est bon
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